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Marques déposées par la société CHATEAU SAINTE ROSELINE
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BARONS DE SAINTE ROSELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONS DE SAINTE ROSELINE
CHATEAU SAINTE ROSELINE

Numéro de dépôt :
3316722
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
BARONS DE SAINTE ROSELINE de CHATEAU SAINTE ROSELINE

Présentation de la marque BARONS DE SAINTE ROSELINE

Déposée le 6 octobre 2004 par la société CHATEAU SAINTE ROSELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARONS DE SAINTE ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société CHATEAU SAINTE ROSELINE domicilié(e) Château Sainte Roseline,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 503 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BARONS DE SAINTE ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONS DE SAINTE ROSELINE est expirée depuis le 6 octobre 2014.

CHATEAU SAINTE ROSELINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINTE-ROSELINE , LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE , LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE


CHATEAU SAINTE ROSELINE - Château Sainte Roseline,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France - SIREN 393503610


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence contrôlée.